Politique de confidentialité - Mentions Légales - Cookies
Le site accessible par l’url www.apachesproductions.fr est édité par la société APACHES, société par actions simplifiée au capital de 49 800€, RCS Paris n°830.324.059 dont le siège social est situé au 13 rue d'Hauteville, 75010 Paris (courriel : contact@apaches.fr).
Directeur de la publication : Fannie Pailloux
Le site est hébergé par la société WIX.
Données personnelles :
La société APACHES respecte la vie privée des utilisateurs du site et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée, des libertés individuelles et des données personnelles. Toutes les informations que l’utilisateur transmet à APACHES ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.apachesproductions.fr.
Elles ne sont en aucun cas divulguées à une tierce personne ou revendues sans consentement.
En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 7 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que celles du Règlement (UE) 2016/679 en date du 27 avril 2016 (dit RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification de suppression et d’opposition au traitement des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment en adressant en un email à contact@apaches.fr (un justificatif d’identité pourra vous être demandé pour l’exercice de ces droits).
Politique de cookies :
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un « cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet. Un cookie permet d’identifier l’appareil sur lequel il est enregistré, pendant la durée de validité du consentement qui ne saurait excéder 13 mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Le site peut faire apparaître des boutons applicatifs de réseau sociaux qui peuvent vous identifier grâce à ces boutons, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation du site. En effet, ce type de bouton applicatif permet aux réseaux sociaux de suivre votre navigation, du seul fait d’une ouverture simultanée d’une session à un réseau social sur le terminal et du site.
La société APACHES n’a aucun contrôle sur les procédés employés par ces réseaux pour collecter des informations sur son site. Il est recommandé de consulter les politiques de confidentialité de ces réseaux sociaux pour savoir à quelles fins (notamment publicitaires) ils utilisent les informations de navigation qu’ils recueillent grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de confidentialité doivent notamment vous informer sur la manière de gérer vos préférences sur votre compte de réseaux sociaux.
Sauf s’agissant des cookies de fonctionnement et de sécurité, l’enregistrement d’un cookie dans un terminal dépend des choix de l’utilisateur du site, que celui-ci peut exprimer et modifier librement à tout moment. Vous pouvez aussi paramétrer vos cookies par le biais de votre navigateur et ainsi accepter ou rejeter les cookies sur votre terminal. Le fait de modifier vos paramètres sur votre navigateur peut impacter votre expérience sur le site et la société APACHES ne pourra pas être tenue pour responsable des conséquences résultant de l’accès réduit aux services à la suite de cookies supprimés ou rejetés.
Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur.
A titre d’exemple pour :
Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ;
Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html ;
Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647;
Firefox™: http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ;
Opera™ : -http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : htpps://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Mentions légales : Propriété intellectuelle sur le site
L'arborescence, la structure du site ainsi que son contenu sont protégées, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
La société APACHES est donc propriétaire des droits, titres et intérêts liés ou non au site.
La base de données, les articles, les vidéos et audios, les photographies et tout élément protégeable au titre de la propriété intellectuelle sont la propriété exclusive de la société APACHES.
Les marques, logos, dessins et modèles et tout élément protégeable au titre du droit des marques sont également la propriété de la Société APACHES et/ou des ayants droits et toute utilisation de ceux-ci, ainsi que des logos ou de tout autre élément appartenant aux partenaires de la société APACHES est interdite sans l'autorisation préalable de cette dernière.
En application du code français de la propriété intellectuelle, et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur ou le droit des marques qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur et du droit des marques attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Toute reproduction de contenus sans autorisation préalable du titulaire des droits de propriété intellectuelle est illicite et constitutive d'une contrefaçon.